Le BBC est un label officiel français. Il a déterminé pendant plusieurs années des niveaux de performances énergétiques, sanitaires et environnementales pour la construction et l’entretien d’un logement neuf. Le terme de Bâtiment Basse Consommation est entré dans le langage courant pour exprimer un haut niveau de qualité, en termes d'isolation et donc d'économie d'énergie.
La réglementation environnementale actuellement en vigueur est appelée la RE 2020. Elle s’applique à l’ensemble des bâtiments neufs (appartements, maisons, locaux d’activités...).
Avant sa mise en place, la norme thermique RT 2012 s'appuyait sur deux niveaux de labels pour stimuler l’innovation en matière de construction et d'équipements. :
Au 1er janvier 2013, la RT 2012 a remplacé la RT 2005, entraînant la disparition de ses 5 labels. Les niveaux HPE 2005, THPE 2005, HPE Enr 2005, THPE EnR 2005 et BBC 2005 ne sont plus délivrables depuis le 31 décembre 2012.
Ce label était attribué aux bâtiments de logements neufs consommant au maximum 50kWh/m²/an à ajuster d’un facteur de 0,8 à 1,3 selon l’altitude et la zone climatique, ainsi qu’aux bâtiments à usages autres que d’habitation présentant une consommation inférieure ou égale à 50 % de la consommation conventionnelle de référence de la RT 2005.
Ce label concernait les bâtiments présentant une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 30 % à la consommation de référence définie par la RT 2005 et soit des panneaux solaires assurant plus de 50 % de l’eau chaude sanitaire, soit une pompe à chaleur.
Ce label identifiait les bâtiments respectant les exigences du HPE 2005. De plus, au moins 50 % de l'énergie employée pour le chauffage devait être issue d’un générateur utilisant la Biomasse ou relié à un réseau de chaleur alimenté à plus de 60 % par des énergies renouvelables.
Ce label peut être attribué aux bâtiments qui respectent une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 20 % à la consommation de référence définie par la RT 2005.
Ce label peut être attribué aux bâtiments présentant une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 10 % à la consommation de référence définie par la RT 2005. Cette dernière fait désormais état de référence et constitue donc la performance minimale à respecter pour toutes les futures constructions.
L'éco-ptz est réservé aux propriétaires, pour leur propre logement comme pour un bien en location. Ce prêt à taux zéro finance certains travaux de rénovation permettant d’atteindre une bonne performance énergétique : isolation de la toiture ou des murs extérieurs, remplacement des portes et fenêtres, installation d’un système de chauffage...
Ces matériaux et équipements doivent être fournis et posés par un professionnel RGE, « Reconnu Garant de l’Environnement ». Le montant maximal du prêt est fixé à 30 000 € par logement.
Vous réalisez des dépenses pour améliorer la performance énergétique de votre résidence principale ? Vous pouvez peut-être bénéficier d’une aide fiscale.
Le CITE concerne l’achat de certains équipements (chaudière à condensation, matériaux d’isolation thermique, pompes à chaleur, équipements utilisant une source d'énergie renouvelable...) ainsi que les frais d’installation par une entreprise qualifiée RGE (reconnue garante de l’environnement).
Renseignez-vous auprès de l'ADIL de votre département.
L'éco-PTZ et le CITE peuvent être cumulables, sous certaines conditions de ressources.